B comme Brigadier des Fermes du Roy

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Brigadier des Fermes du Roy

Je vous ai parlé récemment de Jean Simon Sauvignier et de ses soeurs Rose et Élisabeth, mais qu’en est-il de leur père Nicolas qui est aussi mon ancêtre de septième génération ? Fils de Charles Sauvignier et Françoise Toussaint, il est né à Avillers dans la Meurthe vers 1744. Son père, qui est amodiateur pour la Seigneurie d’Avillers et Harcourt, est un des bourgeois de la ville. Sa famille descend d’une longue lignée d’amodiateurs travaillant pour des seigneurs lorrains.

Les registres d’archives très lacunaires nous apprennent qu’il est le cadet d’une fratrie d’une vingtaine enfants composée d’environ huit garçons et douze filles (dont trois mortes en bas âge et une à l’adolescence). Ils sont tous nés entre 1718 et 1745 à Tiercelet, Baslieux (anciennement Bailieux) et Avilllers dans la Meurthe et Moselle.

Vue des montagnes du Jura à partir de Septmoncel

J’ignore tout de l’enfance de Nicolas mais il sait lire, écrire et compter, ce qui lui servira tout au long de sa carrière. Il va épouser Anne Marguerite Chalot originaire de St-Louis, à la frontière de l’Allemagne et de la Suisse. On les retrouve en 1778, établi à Septmoncel, une petite bourgade du Jura à une cinquantaine de kilomètres de la frontière suisse. Nicolas Sauvignier déclare la naissance de ses deux fils Pierre Antoine et Jean Simon. Il est alors « brigadier d’ordre des fermes du Roy », les ancêtres des services des douanes et des impôts. Ils ont déjà une fille Élisabeth Joseph, née en 1775, à Avillers.

Pierre Antoine et Jean Simon fils légitimes du Sieur Nicolas Sauvignier originaire d’Avilée en Lorraine Brigadier d’ordre des fermes du Roy au poste du village de Septmoncel et de demoiselle Anne Marguerite Chalot, sont nés le vingt sept d’avril mil sept cent soixante dix huit et le lendemain ont été baptisés ; Le premier pierre Antoine a eu pour parin sieur Antoine Denis Houtier Capitaine général des fermes du Roy soussigné. Le second Jean Simon a eu pour parin Jean Simon Amidée Receveur desdites fermes soussigné…

Dix-huit mois plus tard, soit le 3 novembre 1779, toujours à Septmoncel, le couple accueille leur quatrième enfant, une fille nommée Rose qui, vingt-trois ans plus tard, va mettre au monde celui qui deviendra mon ancêtre. Comme, les employés des Fermes du Roy pouvaient être réaffectés à un des nombreux postes frontières au sein de la compagnie, Il se peut qu’ils aient eu d’autres enfants.

En tant que brigadier, son rôle est principalement de garder la frontière et d’arrêter les contrebandiers tant pour la contrebande intérieure (d’une région à l’autre) qu’en provenance de l’étranger. Les taxes étant importantes beaucoup de produits entraient alors en contrebande comme le sel qui a sa taxe spéciale « la gabelle », le tabac, l’alcool, les étoffes et tissus imprimés comme les « Indiennes », certains livres prohibés surtout religieux sur le protestantisme et le jansénisme, etc.

« La brigade constitue l’unité opérationnelle de base de cette formation para-militaire, « l’armée fiscale privée » de la ferme générale, si détestée des Français. Les brigades sont constituées de 4 à 20 gardes ou archers, sédentaires ou ambulants et sont commandées par un brigadier et 1 ou 2 sous-brigadiers. Les brigades ambulantes sont conduites par un capitaine, un lieutenant et montent à cheval. L’ensemble des brigades (80 à 150 hommes), sont sous les ordres d’un capitaine général, dont la mission consiste à empêcher la pénétration de la contrebande, à saisir les marchandises prohibées, à contrôler le commerce du sel…. » 5

En montagne, avec des kilomètres de terrain accidenté, les contrebandiers pouvaient facilement échapper aux contrôles. Les brigades « étaient généralement réparties sur deux lignes parallèles à la frontière. Chaque brigade était chargée de surveiller un territoire appelé « pentière » d’environ 4 lieues de large et 2 lieues de profondeur, variable suivant la morphologie du terrain.« 3 soit environ vingt kilomètres de large sur dix de profondeur.

J’ai trouvé plusieurs documents sur la Compagnie des Fermes incluant, l’article « Frontières et contrebandes en France du nord 17e -18e siècles » de Philippe Moulis dont voici deux extraits :

« En 1681, Colbert confie la levée des impôts indirects à une seule compagnie financière. Sous ce qu’on va appeler le régime de la Ferme, cette compagnie est autorisée à percevoir les droits de traite (c’est-à-dire de douane et de circulation), de gabelle, d’aides et les revenus des domaines propres du roi. Le bail est conclu pour une durée de six ans, moyennant une redevance annuelle de 56 millions de livres, en 1749 elle est de 100 millions. »… « La France est divisée en trente départements comportant 1 000 bureaux principaux et 4000 bureaux secondaires. Vers le milieu du 17e siècle, la Ferme a à ses gages entre 200 000 et 250 000 employés : directeurs, chefs et sous-chefs de bureaux, inspecteurs, contrôleurs, receveurs, entreposeurs, buralistes et commis de tous genres. » … « Le droit douanier codifié par Colbert dans une ordonnance de 1687 leur donne de grands pouvoirs. Ils peuvent : faire des perquisitions et des saisies dans les maisons à l’improviste, de jour comme de nuit ; arrêter et fouiller qui bon leur semble ; dresser des procès-verbaux qui font foi en justice jusqu’à inscription de faux. » 

Souvent les employés entraient au bas de l’échelle et montaient dans la hiérarchie. Nombreux sont ceux pour qui les Fermes du Roy ont été une occasion d’ascension sociale.

« Pour postuler à la fonction d’employé il fallait avoir plus de 20 ans, savoir écrire et être catholique. Le nouveau recruté ne recevait pas d’uniforme, mais une bandoulière garnie d’une plaque décorée de 3 fleurs de lys avec l’inscription « Fermes du Roy ». Il devait s’armer personnellement d’un fusil avec baïonnette, d’un pistolet et d’un sabre briquet. Le salaire annuel d’un employé du bas de l’échelle était de 300 livres auquel s’ajoutaient des primes liées aux saisies effectuées et aux captures » Les Fermes du Roy

Cependant il leur était souvent difficile de subvenir aux besoins de leur famille comme en font foi ces quelques extraits de l’article sur « Les rémunérations des employés des Fermes du roi au XVIIIe siècle » d’André Ferrer.

Les rémunérations de ces employés sont complexes. Ils reçoivent en fait plusieurs sortes de rétributions : un fixe annuel ; des indemnités et des gratifications en rapport avec leur activité et leurs succès ; pour certains, une partie des recettes fiscales et enfin, des privilèges de différente nature. L’ensemble de ces revenus permet aux employés supérieurs de vivre confortablement et parfois d’acquérir une réelle aisance. »… « Un fossé sépare les employés supérieurs du personnel subalterne des Fermes, les rémunérations des employés des brigades et des bureaux locaux sont beaucoup plus modestes. » » Si les cahiers de doléances dénoncent « ces milliers de riches fainéants […] tout à la charge de l’État », différents témoignages soulignent la pauvreté des employés des Fermes. »

« Ce salaire de base ne saurait suffire à assurer aux employés un niveau de vie décent. Les indemnités et les primes ont toujours constitué une part non négligeable des rémunérations. La Ferme générale considère qu’elle peut ainsi stimuler le zèle de ses employés et les dissuader de se faire les complices des fraudeurs. Des indemnités pour frais de déplacement sont versées lorsque les employés conduisent des contrebandiers en prison ou lorsqu’ils vont témoigner à un procès : un capitaine général reçoit 8 livres par jour, un brigadier 4 livres, un sous-brigadier 3 livres 10 sols et un garde 3 livres. Les capitaines généraux et les employés les plus méritants partagent avec les employés supérieurs des gratifications sur les ventes de tabac ou de sel.« 

Le gouvernement révolutionnaire a aboli les frontières régionales, ce qui a provoqué le démantèlement de la Ferme Générale et la suppression des Fermiers Généraux, en mars 1791. Vingt-huit d’entre eux furent d’ailleurs guillotinés le 19 floréal an II (8 mai 1794) durant la période de la Terreur.

Nicolas Sauvignier, quant à lui, s’est reconverti dans le service aux armées. Lors du mariage de sa fille ainée, à Metz, le 24 Floréal de l’an 4 de la république (18 mai 1796), il est à Düren en Allemagne, à plus de deux cent cinquante kilomètres de Metz comme nous l’apprend sa lettre de consentement qui se lit comme suit :

lettre de consentement de Nicolas Sauvignier au mariage de sa fille ainée archives municipales de Metz 1E/a29 vue 252

Je Nicolas Sauvignier Commis Principal des vivres viande, chargé du Service de la quatrième Division commandée par le général Grenier, à l’armée de Sambre dans la Meuse, consens par le présent que Élisabeth Joseph, ma fille ; Se marie avec le citoyen Leopole Suby, natif de Longwy ; Et prie les otorités civiles de regarder le présent consentement comme s’il étoit donné par moi même sur les lieux. Fait aux quartier général de la 4ieme Division à Düren, Pays conquis Le 15 Floréal l’an 4 de la République Française une et indivisible. Signé Sauvignier

L’armée de Sambre-et-Meuse est une des armées de la Révolution française qui réunit trois armées soit l’armée des Ardennes renforcée par l’armée de la Moselle et par l’armée du Nord.

L’armée de Sambre et Meuse en 1795
par Edouard Detaille (1848-1912)

« Dans les rangs de Sambre-et-Meuse serviront d’après les états du 25 septembre 1794, 111 350 hommes« … « Pendant les trois campagnes suivantes, 1795, 96 et 97, elle tentera de coordonner ses opérations avec l’armée du Rhin-et-Moselle, sa voisine, en application des plans du gouvernement thermidorien et du Directoire. C’est surtout en 1796, après son deuxième franchissement du Rhin le 31 mai, que l’armée s’enfonce en Allemagne, jusqu’à la Naab. Mais là, elle se heurtera à l’archiduc Charles qui concentre ses forces contre elle. » Extrait de http://www.tambours-bgha.org/la-gazette/rh/sambre-et-meuse/

On peut imaginer les défis que représentaient de nourrir, chaque jour, plusieurs milliers d’hommes en déplacement. De toute évidence, chaque division devait organiser son propre approvisionnement probablement par l’achat mais surtout la réquisition. Pour Nicolas, son sens de l’organisation et son expérience du commandement et du transport de marchandises, développés durant ses années aux Fermes du Roy, ont surement dû lui être très utiles.

J’ignore combien de temps Nicolas est resté dans l’approvisionnement des armées mais en 1823, l’acte de mariage de son fils Simon le désigne comme Receveur des douanes retraité et demeurant à Paris. Si mes calculs sont exacts, il avait alors environ soixante-dix-neuf ans.

Sources :

  1. Frontières et contrebandes en France du nord 17e-18e siècles, Philippe Moulis, Cairn
  2. Les rémunérations des employés des Fermes du roi au XVIIIe siècle, André Ferrer
  3. Feuille de Liaison du groupe Généalogie de l’ARCEA – Section de Saclay
  4. Batterie des Grognards de Haute Alsace
  5. Le site généalogique de Patrick Deveaux

Publié par L'abécédaire de mes ancêtres

Bonjour, D'origine française, je vis au Canada depuis plus de 40 ans. Généalogiste amateure, j'essaye de retracer la vie de mes ancêtres. Grâce à l'aide inestimable de parents mais aussi à des photos d'époque et à des articles de journaux ainsi qu'à des documents d'état civil et d'archives, je m'efforce de remonter le temps. Les articles réunis dans ce blogue sont principalement destinés à ma famille mais aussi à toute personne intéressée à l'histoire du quotidien et de gens ordinaires ayant mené une vie supposément sans histoire. Dominique G.

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